Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAD SNAKE
TRICOT RAYE, SArl

Numéro de dépôt :
98724308
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2028

Présentation de la marque BAD SNAKE

Déposée le 23 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOT RAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BAD SNAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOT RAYE domicilié(e) 33 rue Ducos, BP 2514 - 98800 - NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MERALLI Ryane domicilié(e) 24 rue de la Tour - 75116 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BAD SNAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAD SNAKE arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

TRICOT RAYE a également déposé les autres marques suivantes : TRICOT RAYE , TRICOT RAYE , TRICOT RAYE , CHIEN BLEU , BAD SNAKE NEW CALEDONIA , BAD SNAKE NEW CALEDONIA , CHIEN DU CAILLOU , TRICOT RAYE


TRICOT RAYE, SArl - 33 rue Ducos, BP 2514 - 98800 - NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France


Mme MERALLI Ryane - 24 rue de la Tour - 75116 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280831 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394598 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 6 juillet 1999 - Concession de licence n°280832 - Publication au BOPI 1999-07-06

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367288 - Publication au BOPI 2008-03-18

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Renouvellement avec limitation le 15 mars 2018 n°2675610 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.